CONSERVATOIRE DU VEXIN - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL 
REGLEMENT INTERIEUR DES USAGERS

1- PRESENTATION DU CONSERVATOIRE

Le Syndicat Intercommunal de musique du Vexin et du Val de l'Oise (S.I.M.V.V.O.) a été créé en 1982 pour poursuivre l'action de l'AIMVF (Association Intercommunale de Musique du Vexin Français). Cet établissement public, auquel adhère quarante et une communes, répond à une demande d'enseignement artistique d'une population située en milieu rural (Vexin) et périurbain (Val de l’Oise). Par sa présence au sein de six communes antennes, le Conservatoire participe à un aménagement du territoire facilitant l'accès à la culture, à travers des missions principales qui sont l’enseignement artistique spécialisé, organisé en cursus; l’éducation artistique en milieu scolaire par des actions d’éveil et de sensibilisation à la musique et à l’art dramatique; l’animation de la vie culturelle du territoire de rayonnement du SIMVVO par l’organisation d’événements artistiques dans une logique de partenariats.

Le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal du Vexin est un établissement spécialisé dans l’enseignement des arts du spectacle vivant : musique, danse et théâtre. Il est agréé depuis 1991 et contrôlé par l’Etat, représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication.

Le Conservatoire relève de la responsabilité du Président du Conservatoire du Vexin. Il est placé sous l’autorité du Directeur qui est chargé de l’exécution du présent règlement. Le Directeur s’appuie sur l’équipe pédagogique ainsi que sur les personnels administratifs et techniques.

2- LES INSTANCES DE CONCERTATION

La concertation et la transparence des actions du conservatoire, service public culturel de la collectivité contribuent au dynamisme du  conservatoire et a également pour objectif de convier les représentants des usagers à participer aux améliorations du service. Une instance est mise en place, à vocation consultative.

2.1 – Le Conseil d’Etablissement
Il est composé des membres suivants :

• le Président du Conservatoire du Vexin ou de son représentant

• le Directeur du conservatoire

• un membre du département de l’Action Culturelle du Conseil Général du Val d’Oise un représentant de l’Education Nationale

• les responsables d’antennes

• deux représentants des enseignants élus au sein du Conseil Pédagogique (mandat de deux années scolaires renouvelable)

• des représentants des parents d’élèves

• un représentant de l’équipe administrative du Conservatoire

• un ou plusieurs représentants des élèves de + de 16 ans

Le conseil d’établissement se réunit au moins une fois par an et traite tous les points qui concernent la vie de l’établissement. Il est présidé par le Président du syndicat qui fixe l’ordre du jour.

3- MODALITES DE FONCTIONNEMENT
3.1 – Inscriptions et réinscriptions

Les inscriptions et réinscriptions se font au secrétariat du conservatoire, lors des permanences tenues au niveau des antennes ou encore à l’occasion des forums des associations. Les dates d’organisation des permanences sont communiquées par voie d’affichage sur les six antennes du conservatoire. La priorité est accordée aux enfants issus des communes adhérentes au Conservatoire du Vexin ainsi qu’aux anciens élèves réinscrits avant le 30 juin. Aucune réinscription ne sera acceptée si l’intéressé n’est pas à jour par rapport au règlement de l’année scolaire précédente. Par ailleurs, pour permettre une meilleure anticipation dans l’organisation de la rentrée suivante, il est essentiel que les inscriptions se fassent, dans la mesure du possible, au mois de juin pour la rentrée de septembre.

3.2 – Droits d’inscription et de scolarité
3.2.1 – Dispositions générales

Les droits d’inscription et de scolarité ainsi que les tarifs de location d’instruments de musique sont fixés sur délibération du conseil syndical sur proposition du directeur du conservatoire. Cette délibération fixe également les cas d’aménagement de ces droits.

Toute année scolaire commencée est due dans son intégralité.

En cas d’inscription en cours d’année, le montant de la cotisation sera calculé au prorata du nombre de semaines de cours restant.
En outre, le conservatoire propose des tarifs dégressifs aux familles inscrivant plus de deux membres.

Ces réductions sont accordées en fonction de la date d’inscription. Lorsque plusieurs membres d’une même famille s’inscrivent simultanément, le dégrèvement s’effectue en fonction de l’âge des élèves : le plus âgé sera considéré comme le premier élève.
Les tarifs détaillés sont indiqués en annexe de ce règlement.

Tarification sociale :

A partir de la rentrée 2019/2020, est mise en place une tarification sociale destinée à favoriser l’accès au Conservatoire pour les familles les moins favorisées. Cette tarification sociale s’adresse exclusivement aux familles résidant dans les communes adhérentes au Conservatoire du Vexin et s’applique à tous les élèves concernés quels que soient leur âge et leur spécialité (musique, théâtre ou danse).

Les tarifs de base du Conservatoire bénéficient d’une prise en charge par le Conservatoire du Vexin, laissant une part à la charge des familles (appelée taux d’effort) calculée en fonction du Quotient Familial de ces dernières.

Un dossier de demande de calcul de Quotient Familial est à déposer, à chaque rentrée scolaire, auprès du secrétariat.

Documents à fournir :

• Formulaire de demande de calcul du Quotient Familial

• Photocopie de l’attestation de paiement CAF (www.caf.fr) ou de la MSA (www.msa.fr) datant de

• moins de trois mois, ou

• A défaut, Photocopie de l’Avis d’imposition (année N) sur les revenus de l’année N-1,

3.2.2 – Modalités et délais de paiement

Le paiement de la cotisation, annuelle, s’effectue en une seule fois par l’intermédiaire d’un chèque à l'ordre de RR CONSERVATOIRE DU VEXIN au moment de  l'inscription. Toutefois, des aménagements de paiement ont été institués par vote du Conseil syndical et permettent un paiement en trois fois ou six fois par prélèvements automatiques sur le compte bancaire de l'intéressé ou de la personne responsable légale de l’élève. Le recours à ces derniers modes de paiement fait l'objet d'un contrat direct signé conjointement par les familles et le conservatoire au moment de l'inscription.
Les facilités de paiement n’enlèvent rien au caractère forfaitaire de la participation financière au Conservatoire.

3.2.3 – Modalités d’encaisse des règlements

1. Les personnes réglant leur inscription en 1 fois par chèque doivent s’acquitter de ce règlement avant le 31 octobre au plus tard, au delà, un titre sera émis par le CONSERVATOIRE DU VEXIN et la dette sera recouvrée par le Trésor Public,

2. Les personnes réglant leur inscription par prélèvements automatiques devront fournir les documents nécessaires avant le 31 octobre au plus tard. En cas de prélèvement impayé, le régisseur présentera à l’échéance suivante un double prélèvement. Au 2ème rejet, le régisseur sortira la famille du mode de règlement par prélèvements, l’en avertira par courrier et émettra un titre individuel à son encontre.

3.3 – Scolarité

L’inscription au conservatoire implique le respect du présent règlement par l’élève ainsi que ses parents ou responsable légal. Le présent document est mis en ligne et consultable sur le site internet du conservatoire (www.conservatoirevexin.fr) et distribué aux familles sur simple demande au secrétariat.

Les élèves du conservatoire s’inscrivent pour un cursus complet impliquant le suivi obligatoire de l’intégralité des cours déterminés par le règlement des études.

Les modalités des évaluations et examens sont déterminés par le règlement des études. Tous les élèves sont tenus de se présenter aux examens ou évaluations auxquels ils sont convoqués et informés par voie d’affichage.

4- DISPOSITIONS RELATIVES AUX ELEVES
4.1 – Assiduité et absence

Les élèves sont tenus d’assister régulièrement aux cours auxquels ils sont inscrits. En cas d’impossibilité, les parents ou élèves majeurs doivent justifier en amont du motif d’absence au professeur ainsi qu’au secrétariat du CRI. Trois absences non justifiées peuvent entraîner l’exclusion. Aucun remboursement n’est envisageable dans ce cas. Les absences, lorsqu’elles n’ont pas été justifiées, sont signalées aux parents par courrier et/ou par l’intermédiaire d’un appel téléphonique de la Direction.

Les manifestations organisées par le conservatoire (concerts, spectacles) s’inscrivent à part entière dans le parcours de formation des élèves. A ce titre, leur présence à ces activités est obligatoire dans le mesure où ils s’y sont engagés. Les règles relatives aux absences des élèves en cours s’appliquent de la même manière à ces manifestations.

4.2 – Comportement

Il est attendu des élèves du conservatoire un comportement respectueux vis-à-vis de l’ensemble des personnels de l’établissement, à l’égard des autres élèves ainsi que vis-à-vis des bâtiments, instruments et matériels mis à leur disposition. Ils sont tenus d’utiliser un langage correct. Les comportements perturbant le fonctionnement d’un cours peuvent amener la Direction à décider de l’éviction d’un élève. Aucun remboursement n’est envisageable dans ce cas.

4.3 – Démission
Sont considérés comme démissionnaires les élèves qui ne sont pas inscrits ou réinscrits dans les délais impartis y compris suite à un congé.

4.4 – Droit à l’image

Le conservatoire est seul habilité à donner l’autorisation de photographier, filmer ou enregistrer les élèves pour un usage pédagogique ou dans le cadre de diffusion de ses activités.
Une demande d’autorisation, valable pour la durée de l’année scolaire, est remise pour signature lors de l’inscription ou de la réinscription de l’élève.

4.5 – Responsabilité civile

Il est vivement conseillé aux élèves ou à leurs représentants légaux de souscrire une assurance civile pour l’année scolaire complète. A défaut, ils seront considérés comme responsables, y compris pécuniairement ou pénalement, de tout accident ou incident provoqué dans l’établissement.
La responsabilité du conservatoire du Vexin ne pourrait être engagée tant du fait de ses biens que de son personnel en cas d’accident survenu à l’intérieur du Conservatoire ou lors d’activités pédagogiques organisées hors de ses bâtiments que si la cause peut lui être imputée.
La même disposition s’applique aux cas de vol ou de dégradation de bien personnel.

4.6 – Responsabilité du Conservatoire et des parents au moment des cours :
La responsabilité du Conservatoire n’est engagée que pendant la durée des cours.

De ce fait, pour tout enfant accompagné :

• Avant le début du cours : les accompagnants sont invités à s’assurer eux-même de la présence du professeur dans les locaux et attendre, le cas échéant, l’arrivée de ce dernier avec l’enfant accompagné,

• Après la fin du cours : les enfants doivent attendre l’arrivée de leurs accompagnants en restant dans les bâtiments, et non sur le trottoir du Conservatoire.

Le présent règlement est fait pour servir et valoir ce que de droit

Adopté par délibération du Conseil syndical
en séance du 8 décembre 2014

SOMMAIRE :
   1- PRESENTATION DU CONSERVATOIRE
   2- LES INSTANCES DE CONCERTATION
       2.1 – Le Conseil d’Etablissement
   3- MODALITES DE FONCTIONNEMENT
       3.1 – Inscriptions et réinscriptions
      3.2 – Droits d’inscription et de scolarité
        3.2.1 – Dispositions générales
        3.2.2 – Modalités et délais de paiement
      3.3 – Scolarité
   4- DISPOSITIONS RELATIVES AUX ELEVES
       4.1 – Assiduité et absence
      4.2 – Comportement
      4.3 – Démission
     4.4 – Droit à l’image
     4.5 - Responsabilité civile

CONSERVATOIRE DU VEXIN - CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL
REGLEMENT DES ÉTUDES

1– DISPOSITIONS GENERALES (Musique et Art dramatique et Danse)

1.1 – Principe et organisation des études

Le Conservatoire accueille les élèves désireux de pratiquer la musique, l’art dramatique ou de la danse sans condition de niveau, de diplôme ni d’âge.

Les études sont organisées en cycles de durée variable selon la vitesse de progression des élèves. Un cycle correspond à une période induisant la réalisation d’un certain nombre d’objectifs de formation qui concourent à l’acquisition de compétences. Celles-ci relèvent à la fois de savoir-être, de savoir-faire et de connaissances.

Les cycles, en musique et théâtre, sont structurés comme suit :

• Le cycle « éveil/initiation » permet aux jeunes enfants de s’initier à la musique, à l’art dramatique et à la danse en développant leur sensibilité artistique.
• Le 1er cycle, cycle de découverte, participe de la construction de la motivation, du développement de curiosité et de l’acquisition de bases de pratique et culture musicale et théâtrale.
• Au cours du 2nd cycle, cycle d’apprentissage, l’élève consolide ses acquis, affirme sa personnalité artistique et développe sa capacité à tenir sa place au sein d’une pratique collective et acquiert les bases d’une pratique en autonomie.
• Enfin, le 3ème cycle, cycle d’accomplissement, permet l’approfondissement des techniques et aboutit à une pratique artistique autonome.

1.2– Aménagement de cursus (Musique et Théâtre)

Parce que la possibilité de choix dans l’offre de formation est souvent facteur de motivation à un âge où les sollicitations sont nombreuses, l’accès à un parcours personnalisé, cursus non diplômant, est envisageable, sous réserve de l’obtention du diplôme de fin de 1er cycle en Formation Musicale, à partir de l’âge de quinze ans ou de l’entrée en classe de seconde, sur demande du représentant légal de l’élève et après avis favorable de la direction et de l’équipe pédagogique. Les modalités d’organisation appliquées aux pratiques musique et art dramatique sont précisées ci-après.

2– DISPOSITIONS PARTICULIERES (Musique)

2.1– Conditions d’accès
L’admission dans le cycle « découverte instrumentale » se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’âge de 6 ans.
L’admission dans le cycle « éveil » se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’entrée en classe de moyenne section et jusqu’en classe de grande section de maternelle (4-5 ans).

• L’admission dans le cycle « initiation » se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’entrée en classe préparatoire (6 ans).
• L’admission dans le 1er cycle se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’entrée en classe de classe élémentaire1 (7 ans).
• L’admission dans les 2nd et 3ème cycles se fait suite à l’obtention des diplômes correspondants aux cycles précédents ou bien suite à un entretien en présence du directeur et de l’enseignant concerné lors de l’arrivée d’un élève non-débutant au sein du Conservatoire.

2.2– Organisation des études
2.2.1 – Schémas organisation cursus Musique
Se reporter à l’annexe du présent règlement.

2.2.2 – Formation Musicale
La participation aux cours de Formation Musicale est obligatoire. Seuls les élèves ayant achevé leur cursus (cycle 1, cycle 2) et les adultes (à partir de l’âge de 18 ans) le souhaitant, en sont exemptés.

2.2.3 –Chant Choral
La participation aux cours de chant choral est obligatoire pour les élèves inscrits en 1A et 1 B (1er cycle), puis facultative en 1C/1D et 2nd cycle lorsque le cours est proposé au sein de l’antenne.

2.3- Examens de fin de cycle instrumentaux
2.3.1 – Généralités

Les élèves se présentent aux examens de fin de cycle sur proposition de leur professeur. Toutefois, il est souhaitable que le nombre d’années pendant lequel un élève est présent au sein d’un cycle corresponde à ce qui est préconisé au niveau du schéma de cursus présenté en annexe au présent règlement.

Seuls peuvent se présenter les élèves qui suivent un cursus complet, à savoir instrument, formation musicale et pratique collective (lorsque celle-ci est proposée). Si tel n’est pas le cas, il est nécessaire d’avoir au préalable l’accord du directeur.

L’avis du jury concernant le passage ou non de l’élève dans le cycle supérieur prend en compte la qualité de la prestation de l’élève lors de l’examen, mais aussi les appréciations relevant du contrôle continu ainsi que l’opinion de l’enseignant principal.

L’obtention des diplômes de fin de 2nd cycle en instrument et en Formation Musicale aboutit au B.E.M (Brevet d’Etudes Musicales). L’obtention du diplôme de fin de 3ème cycle aboutit au D.F.E (Diplôme de Fin d’Etudes).

2.3.2 – Modalités d’organisation et déroulement des examens

Le lieu, la date, l’horaire et le contenu des examens sont fixés par la direction du Conservatoire. Chaque élève reçoit une convocation nominative pour ce qui est des examens auxquels il est inscrit ainsi que pour les répétitions attenantes. La participation des élèves aux épreuves prévaut sur toute autre activité du Conservatoire (activité pédagogique ou artistique).

2.3.3 – Programme des examens
Le contenu des épreuves est communiqué aux élèves huit cours avant le jour des examens excepté les pièces d’autonomie (1er cycle seulement), fournies par les enseignants trois semaines avant les épreuves.

Contenu des épreuves de 1er cycle :
Deux pièces imposées, de « caractère » différent :

• Une première pièce imposée commune pour chaque discipline et choisie par les professeurs. Les pièces sont donc les mêmes pour tous les élèves d’une même discipline.
• Une seconde pièce imposée, avec ou sans accompagnement piano, travaillée par l’élève au cours de l’année 2013-2014 et choisie par le professeur. Cette pièce peut donc être différente pour chaque élève.
• Une pièce d’autonomie sans accompagnement. Choisie librement par le professeur et communiquée à l’élève trois semaines avant l’examen.

• Deux pièces de caractère et/ou style différent, dont au moins une avec accompagnement de piano pour les instruments monophoniques. La seconde pièce peut être jouée seul, avec accompagnement piano, support disque ou autre.
• Un déchiffrage pour le 2nd cycle uniquement.

2.3.4 – Mentions
Les diplômes de fin cycle, lorsqu’ils sont délivrés suite aux délibérations du jury, sont attribués accompagnés des mentions suivantes : passage dans le cycle supérieur sans mention, avec mention assez bien, bien, bien à l’unanimité, très bien, très bien à l’unanimité, très bien à l’unanimité avec félicitations du jury.

2.4– Examens de fin de cycle Formation Musicale
Les élèves participent aux examens de fin de cycle sur proposition de leur professeur. Toutefois, il est souhaitable qu’ils soient présentés à l’issu de l’année scolaire écoulée au sein des niveaux 1D ou 2C. L’examen consiste en deux épreuves écrite et orale.

Suite à l’examen écrit, les notes nécessaires pour pouvoir se présenter à l'examen oral sont :

• Une moyenne supérieure ou égale à 9/20 pour le 1er cycle
• Une moyenne supérieure ou égale à 9/20 pour le 2nd cycle

3– DISPOSITIONS PARTICULIERES (Théâtre)
3.1– Conditions d’accès

• L’admission dans le cycle « éveil » se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’entrée en classe préparatoire (6 ans).
• L’admission dans le cycle « initiation » se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’entrée en classe élémentaire 2. (8 ans).
• L’admission dans le 1er cycle se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de de l’entrée en classe de 6ème.
• L’admission dans le 2nd cycle se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’entrée en classe de 2nde.

3.2- Organisation des études
3.2.1 – Généralités
L’entrée d’un élève dans le cursus général (cursus diplômant organisé en cycle) présuppose sa participation régulière au cours de théâtre, mais aussi aux manifestations pour lesquelles il est désigné par son enseignant.

3.2.2 - Schéma d’organisation cursus Théâtre
Se reporter à l’annexe du présent règlement.

3.3- Examens de fin de cycle
3.3.1 – Généralités

Les élèves se présentent aux examens de fin de cycle sur proposition de leur professeur. Toutefois, il est souhaitable que le nombre d’années pendant lequel un élève est présent au sein d’un cycle corresponde à ce qui est préconisé au niveau du schéma de cursus présentés en annexe au présent règlement.
L’avis du jury concernant le passage ou non de l’élève dans le cycle supérieur prend en compte la qualité de la prestation de l’élève lors de l’examen, mais aussi les appréciations relevant du contrôle continu ainsi que l’opinion de l’enseignant principal.
L’obtention des diplômes de fin de 2nd cycle en théâtre aboutit au B.E.T (Brevet d’Etudes Théâtrales).

3.3.2 – Modalités d’organisation et déroulement des examens

Le lieu, la date, l’horaire et le contenu des examens sont fixés par la direction du Conservatoire. Chaque élève reçoit une convocation nominative pour ce qui est des examens auxquels il est inscrit. La participation des élèves aux épreuves prévaut sur toute autre activité du Conservatoire (activité pédagogique ou artistique).

4– DISPOSITIONS PARTICULIERES (Danse)
4.1 – Conditions d’accès

• L’admission dans le cours « éveil » se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’entrée en classe de moyenne section (4 ans).
• L’admission dans le cours « initiation » se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’entrée en classe préparatoire (6 ans).
• L’admission dans le cours intermédiaire se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de de l’entrée en classe de CM1 (9 ans).
• L’admission dans le cours adolescents se fait, dans la limite des places disponibles, à partir de l’entrée en classe de 6ème.

4.2 – Certificat médical
Les élèves danseurs sont tenus de fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la danse, et ce au plus tard avant le 3ème cours suivant leur inscription au Conservatoire.

Adopté par délibération du Conseil syndical
en séance du 8 décembre 2014

SOMMAIRE
1– DISPOSITIONS GENERALES (Musique et Art dramatique)
1.1– Principe et organisation des études
1.2– Aménagement de cursus
2– DISPOSITIONS PARTICULIERES (Musique)
2.1– Conditions d’accès
2.2– Organisation des études
2.2.1 – Schéma d’organisation cursus Musique-Instruments
2.2.2 – Formation Musicale
2.2.3 –Chant Choral
2.3- Examens de fin de cycle instrumentaux
2.3.1 – Généralités
2.3.2 – Modalités d’organisation et déroulement des examens
2.3.3 – Programme des examens
2.3.4 – Mentions
2.4– Examens de fin de cycle Formation Musicale
3– DISPOSITIONS PARTICULIERES (Théâtre)
3.1– Conditions d’accès
3.2– Organisation des études
3.2.1 – Généralités
3.2.2 - Schéma d’organisation cursus Musique-Instruments
3.3– Examens de fin de cycle
3.3.1 – Généralités
3.3.2 – Modalités d’organisation et déroulement des examens
4– DISPOSITIONS PARTICULIERES (Danse)
3.1 – Conditions d’accès
3.2 – Certificat médical